Étic’Éduc
22, La Corbinière
85260 L’Herbergement
Tel : 06 21 69 50 21
Numéro de Siret : 878 477 900 00020 – Code APE : 8899B – RCS La Roche-sur-Yon 878 477 900
Conception technique et réalisation du site
Elise Méchineau – Designer Graphique
www.elisemechineau.fr
Hébergement du site
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Tél. : (+33)970 808 911
Informations nominatives
Toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Etic’Educ – 22, La Corbinière – 85600 L’Herbergement
Etic’Educ pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client.
Crédits
L’accès au site www.eticeduc.fr ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site www.eticeduc.fr constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes.
Propriété intellectuelle
Le site est la propriété exclusive de Etic’Educ. Elles est la seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site. On notera les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation.
L’usage de tout ou partie du site www.eticeduc.fr , est strictement interdit. On notera que le téléchargement, la reproduction, la transmission ou la représentation à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial est interdit.
Liens hypertextes vers d’autres sites
La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Etic’Educ. Cette autorisation peut être révoquée à tout moment. Etic’Educ, décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au site.
Cookies
En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, Etic’Educ utilise des cookies à des fins d’identifications personnelles. Ces cookies resteront stockés dans l’ordinateur de l’internaute pendant cinq (5) ans. L’internaute peut les supprimer à tout moment.
Tout internaute à la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton «supprimer les cookies» dans les options Internet/onglet : confidentialité. Sachant que l’utilisation du site pourra s’en trouver limité. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site. Les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.. pourrons être lues lors de vos visites ultérieures.
Responsabilité de Etic’Educ
Dans les conditions autorisées par la loi, Etic’Educ n’encourt aucune responsabilité dans les cas suivants.
– Pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site,
– En cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le site www.eticeduc.fr ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l’accès au site pourra être interrompu à tout moment par Etic’Educ. Ce dysfonctionnement peut être pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent site ou à son utilisation.